Les séances du conseil

Compte rendu synthétique 04 02 20 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la réunion du Conseil Municipal du 4 février 2020.

Compte rendu synthétique 14 01 20 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la réunion ordinaire de Conseil Municipal du 14 janvier 2020.

Compte rendu synthétique 09 12 19 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal de 9 décembre 2019.

compte rendu synthétique 30 09 19 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du 30 septembre 2019.

Compte rendu synthétique du Conseil Municipal du 26 06 19 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 26 juin 2019.

Compte rendu synthétique CM 13 05 19 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la réunion du Conseil Municipal du 13 mai 2019.

Compte-rendu synthétique du CM du 8 avril 2019 Compte-rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 8 avril 2019.

Compte rendu synthétique du Conseil Municipal du 11 mars 2019 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 11 mars 2019.

Compte rendu synthétique Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 6 février 2019.

Compte rendu de Conseil Municipal Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2018.

Compte rendu de Conseil Municipal Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la réunion du Conseil Municipal du 25 septembre 2018.

compte rendu réunion du CM Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 11 juin 2018.

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compte rendu synthétique du 09-04-2018 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 9 avril 2018.

Extrait du registre des délibérations du 26-02-2018 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal le 26 février 2018

Extrait du registre des délibérations du 25-01-2018 Compte rendu synthétique des délibérations du Conseil Municipal du 25 janvier 2018.

Extrait du registre des délibérations du 04-12-2017 Compte-rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 4 décembre 2017.

Extrait du registre des délibérations du 25-09-2017 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 25 septembre 2017.

Extrait du registre des délibérations du 30-06-2017 Délibération du Conseil Municipal du vendredi 30 juin 2017, relative à la désignation des délégués en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2017.

Extrait du registre des délibérations du 19-06-2017 Compte-rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 19 juin 2017.

Extrait du registre des délibérations du 03-04-2017 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 3 avril 2017.

Extrait du registre des délibérations du 13-03-2017 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du 13 mars 2017.

Extrait du registre des délibérations du 25-01-2017 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du mercredi 25 janvier 2017.

Extrait du registre des délibérations du 22-12-2016 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 22 décembre 2016.

Extrait du registre des délibérations du 21-11-2016 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 21 novembre 2016.

Extrait du registre des délibérations du 26-09-2016 Compte rendu des questions soumises à délibérations lors de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2016.

Extrait du registre des délibérations du 28-06-2016 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du mardi 28 juin 2016.

Extrait du registre des délibérations du 11-04-2016 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 11 avril 2016.

Extrait du registre des délibérations du 11-04-2016 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 11 avril 2016.

Extrait du registre des délibérations du 29-02-2016 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 29 février 2016

Extrait du registre des délibérations du 26-01-2016 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 26 janvier 2016.

Extrait du registre des délibérations du 30-11-2015 Compte rendu des question soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 30 novembre 2015.

Extrait du registre des délibérations du 28-09-2015 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 28 septembre 2015

Extrait du registre des délibérations du 02-07-2015 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 2 juillet 2015

Extrait du registre des délibérations du 01-06-2015 Compte-rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du 1er juin 2015.

Extrait du registre des délibérations du 02-05-2015 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 2 avril 2015.

Extrait du registre des délibérations du 12-03-2015 Compte rendu des délibérations du Conseil Municipal du 12 mars 2015.

Extrait du registre des délibérations du 19-01-2015 Compte-rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 19 janvier 2015.

Extrait du registre des délibérations du 01-12-2014 Compte rendu des questions soumises à délibérations lors de la séance du 1er décembre 2014.

Extrait du registre des délibérations du 06-10-2014 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du 6 octobre 2014.

Extrait du registre des délibérations du 07-07-2014 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du 7 juillet 2014.

Extrait du registre des délibérations du 26-05-2014 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance ordinaire du Conseil Municipal du 26 mai 2014.

Extrait du registre des délibérations du 14-04-2014 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la réunion du Conseil Municipal du 14 avril 2014.

Extrait du registre des délibérations du 29-03-2014 Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 29 mars 2014, relatif à l'élection du Maire et des Adjoints.

Extrait du registre des délibérations du 03-03-2014 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 3 mars 2014.

Extrait du registre des délibérations du 20-01-2014 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du lundi 20 janvier 2014.

Extrait du registre des délibérations du 30-09-2013 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2013.

Extrait du registre des délibérations du 01-07-2013 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 1er juillet 2013.

Extrait du registre des délibérations du 03-06-2013 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 3 juin 2013.

Extrait du registre des délibérations du 25-03-2013 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 25 mars 2013.

Extrait du registre des délibérations du 11-02-2013 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 11 février 2013

Extrait du registre des délibérations du 10-12-2012 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du 10 décembre 2012.

Extrait du registre des délibérations du 08-10-2012 Compte-rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du lundi 8 octobre 2012.

Extrait du registre des délibérations du 25-05-2012 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du lundi 25 juin 2012.

Extrait du registre des délibérations du 21-05-2012 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la réunion du Conseil Municipal du lundi 21 mai 2012.

Extrait du registre des délibérations du 27-03-2012 Compte rendu des questions soumises à délibérations lors de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2012.

Extrait du registre des délibérations du 07-02-2012 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du mardi 7 février 2012.

Extrait du registre des délibérations du 28-11-2011 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la réunion du Conseil Municipal du 28 novembre 2011.

Extrait du registre des délibérations du 03-10-2011 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la réunion du Conseil Municipal du lundi 3 octobre.

Extrait du registre des délibérations du 27-06-2011 Compte rendu des questions soumises à délibérations lors de la séance du Conseil Municipal du lundi 27 juin 2011.

Extrait du registre des délibérations du 17-06-2011 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 17 juin 2011, relative à l'élection des délégués sénatoriaux

Extrait du registre des délibérations du 30-05-2011 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la réunion ordinaire du Conseil Municipal du lundi 30 mai 2011.

Extrait du registre des délibérations du 16-05-2011 Extrait du compte rendu de la réunion extraordinaire du Conseil Municipal du lundi 16 mai 2011.

Extrait du registre des délibérations du 18-04-2011 ompte rendu des questions soumises à délibération lors de la réunion ordinaire du Conseil Municipal du 18 avril 2011.

Extrait du registre des délibérations du 14-03-2011 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la réunion ordinaire du Conseil Municipal du lundi 14 mars 2011.

Extrait du registre des délibérations du 07-02-2011 Compte-rendu des questions soumises à délibération lors de la réunion ordinaire du Conseil Municipal du lundi 7 février 2011.

Extrait du registre des délibérations du 27-09-2010 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du lundi 27 septembre 2010.

Extrait du registre des délibérations du 17-06-2010 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du jeudi 17 juin 2010.

Extrait du registre des délibérations du 17-05-2010 Compte-rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 17 mai 2010

Extrait du registre des délibérations du 29-03-2010 Compte-rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 29 mars 2010.

Extrait du registre des délibérations du 22-02-2010 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 22 février 2010.

Extrait du registre des délibérations du 30-11-2009 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 30 novembre 2009.

Extrait du registre des délibérations du 22-09-2009 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 28 septembre 2009.

Extrait du registre des délibérations du 22-06-2209 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 22 juin 2009.

Extrait du registre des délibérations du 04-05-2009 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 4 mai 2009.

Extrait du registre des délibérations du 30-03-2009 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 30 mars 2009.

Extrait du registre des délibérations du 29-02-2009 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 16 février 2009.

Extrait du registre des délibérations du 29-09-2008 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2008.

Extrait du registre des délibérations du 08-12-2008 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 8 décembre 2008.

Extrait du registre des délibérations du 19-06-2008 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 19 juin 2008.

Extrait du registre des délibérations du 07-04-2008 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 7 avril 2008.

Extrait du registre des délibérations du 20-12-2007 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2007.

Extrait du registre des délibérations du 31-01-2008 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 31 janvier 2008.

Extrait du registre des délibérations du 29-11-2007 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 29 novembre 2007.

Extrait du registre des délibérations du 18-10-2007 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 18 octobre 2007.

Extrait du registre des délibérations du 20-09-2007 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2007.

Extrait du registre des délibérations du 05-07-2007 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 5 juillet 2007.

Extrait du registre des délibérations du 31-05-2007 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 31 mai 2007.

Extrait du registre des délibérations du 29-03-2007 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 29 mars 2007.

Extrait du registre des délibérations du 08-03-2007 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 8 mars 2007.

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 13-02-2007

Procès-verbal de séance 09 12 19 Procès-verbal de la réunion ordinaire du Conseil Municipal du 9 décembre 2019, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 14 janvier 2020.

Procès-verbal de séance du CM du 30 09 19 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 30 septembre 2019, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 9 décembre.

Procès-verbal de séance 26 06 19 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26 juin 2019, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 30 septembre.

Procès-verbal de la séance du CM du 13 05 19 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 mai 2019, approuvé à l'unanimité lors de la réunion du 26 juin.

Procès-verbal de la séance du CM du 08 04 19 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 avril 2019, approuvé à l'unanimité lors de la réunion du 26 juin.

Procès-verbal de séance Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 mars 2019, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 8 avril 2019.

Procès-verbal de la séance du 6 février 2019 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 6 février 2019, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 11 mars 2019.

Procès-verbal de séance Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 décembre 2018, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 6 février 2019.

Procès-verbal de Conseil Municipal Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 25 septembre 2018, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 10 décembre 2018.

Procès-verbal de réunion Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2018, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 25 septembre 2018.

Procès-verbal de réunion Procès-verbal de la réunion du 9 avril 2018, approuvé lors de la séance du 11 juin.

Procès-verbal de la séance du 26-02-2018 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26 février 2018, approuvé lors de la séance du 9 avril 2018.

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Procès-verbal du 25-01-2018 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 25 janvier 2018, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 26 février 2018.

Procès-verbal du 04-12-2017 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 4 décembre 2017, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 25 janvier 2018.

Procès-verbal du 25-09-2017 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 25 septembre 2017, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 4 décembre 2017.

Procès-verbal du 30-06-2017 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 30 juin 2017, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 25 septembre 2017.

Procès-verbal du 19-06-2017 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 19 juin 2017, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 25 septembre 2017.

Procès-verbal du 03-04-2017 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 3 avril 2017, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 25 septembre 2017.

Procès-verbal du 13-03-2017 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 13 mars 2017, approuvé lors de la séance du 19 juin 2017.

Procès-verbal du 25-01-2017 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 25 janvier 2017, approuvé lors de la séance du 13 mars 2017.

Procès-verbal du 22-12-2016 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 22 décembre 2016, approuvé lors de la séance du 13 mars 2017.

Procès-verbal du 21-11-2016 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21 novembre 2016, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 25 janvier 2017.

Procès-verbal du 26-09-2016 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26 septembre 2016, approuvé lors de la séance du 22 décembre.

Procès-verbal du 28-06-2016 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 28 juin 2016, approuvé lors de la séance du 26 septembre 2016.

Procès-verbal du 11-04-2016 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 avril 2016, approuvé lors de la séance du 28 juin 2016.

Procès-verbal du 29-02-2016 procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 29 février 2016, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 11 avril 2016.

Procès-verbal du 26-01-2016 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26 janvier approuvé lors de la séance du 29 février 2016.

Procès-verbal du 30-11-2015 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 30 novembre 2015, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 26 janvier 2016

Procès-verbal du 28-09-2015 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 28 septembre 2015, approuvé lors de la séance du 30 novembre 2015

Procès-verbal du 02-07-2015 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 2 juillet 2015, approuvé lors de la séance du 28 septembre 2015.

Procès-verbal du 01-06-2015 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 1er juin 2015, approuvé lors de la séance du 28 septembre 2015.

Procès-verbal du 02-04-2015 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 2 avril 2015, approuvé lors de la séance du 2 juillet.

Procès-verbal du 12-03-2015 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 mars 2015, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 1er juin 2015.

Procès-verbal du 19-01-2015 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 19 janvier 2015, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 12 mars 2015

Procès-verbal du 01-12-2014 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 1er décembre 2014, approuvé lors de la séance du 19 janvier 2015

Procès-verbal du 06-10-2014 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du lundi 6 octobre 2014, approuvé lors de la séance du 1er décembre.

Procès-verbal du 07-07-2014 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 juillet 2014, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 6 octobre 2014.

Procès-verbal du Conseil Municipal du 26-05-2014 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 mai 2014, approuvé lors de la réunion du 7 juillet, annexé.